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Calcul des taxes

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Contents

Calcul des taxes lors de la création d'une commande

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Calcul des taxes lors de la modification d'une commande

Ajout d'une nouvelle ligne de commande

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Edition des lignes de commandes

Correspond à la modification de la quantité d'un article ou l'annulation d'une ligne de commande

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Exonération des taxes

Il existe deux méthodes pour exonérer la taxe sur une commande :

Applicable à une seule commande

A la création d'une commande, au niveau de l'onglet Paiement, il est possible de cocher la case « Exonération de la TVA ». Le champ noTax est alors renseigné au niveau de la table orderHeader. Il prend la valeur de Y (commande exonérée des taxes), par défaut il prend la valeur N.

Applicable à un acteur pour l'ensemble de ses commandes

Sur le profil d'un acteur, au niveau du menu « Infos taxe », il est possible de renseigner les taxes dont il doit s'acquitter. On retrouve dans la table PartyTaxAuthInfo, les informations concernant : la référence géographique du centre administratif, le nom du centre administratif, la date de début et éventuellement la date de fin. Il est aussi indiqué si l'acteur est exempté ou non du paiement de cette taxe.